Délibérations adoptées par le conseil communautaire le 29 septembre 2025
Publié le 30 septembre 2025
Liste des délibérations - Conseil communautaire du 29 septembre 2025
CC-du-29.09.2025_Liste-des-deliberations.pdf
163.21 Ko 30/09/2025
Lire la publication
N° 1 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales
01.-Compte-rendu-des-decisions.pdf
486.52 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 2 - Compte-rendu des décisions prises en bureau exécutif du 30 juin 2025
02.-Compte-rendu-des-decisions-du-bureau-executif.pdf
265.45 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 3 - Université de Pau et des pays de l'Adour : modification des représentants
03.-UPPA_Modification-des-representants.pdf
338.82 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 4 - Société d'économie mixte Pau Béarn Habitat : rapport des mandataires 2024
04.-SEMPBH_Rapport-des-mandataires-2024.pdf
434.41 Ko 02/10/2025
Lire la publication
4.1-Rapport-annuel-mandataire-PBH-2024-conseil-communautaire.pdf
301.16 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 5 - Financements du Département des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre de la mise en œuvre de politiques cyclables de proximité
05.-Financement-Departement-PA_Mise-en-oeuvre-politiques-cyclables-proximite.pdf
323.71 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 6 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de réaménagement des giratoires de l'axe Fébus
06.-Convention-co-maitrise_Travaux-reamenagement-giratoires-de-l-axe-Febus.pdf
501.32 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 7 - Rapport d'activités 2024 du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités
07.Rapport-d-activites-2024-SMPBPM.pdf
408.57 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 8 - Programme Local de l'Habitat : Poursuite de la procédure d'arrêt du projet
08.-PLH_Poursuite-procedure-arret-du-projet.pdf
321.94 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 9 - Versement des subventions ingenierie dans le cadre de la délégation Anah
09.-Versement-subventions-ingenierie-delegation-ANAH.pdf
344.34 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 10 - Opération de requalification immobilière des centres-villes du cœur d'agglomération : compte-rendu annuel au concédant (CRAC) 2024
10.-Operation-requalification-immobilieres_Compte-rendu-annuel-CRAC-2024.pdf
385.78 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 11 - Convention 2025-2027 avec le Département des Pyrénées Atlantiques pour le financement d'un programme de prévention de la perte d’autonomie des séniors
11.-Convention-25-27-departement-PA_Financement-programme-prevention-perte-autonomie-seniors.pdf
385.12 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 12 - Attribution du solde 2024 de la subvention à la crèche La Mosaïque
12.-Attribution-solde-2024_subvention-creche-La-Mosaique.pdf
318.88 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 13 - 11ème édition des rencontres littéraires "Les idées mènent le monde"
13.-11eme-edition-rencontres-litteraires-les-idees-menent-le-monde.pdf
338.21 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 14 - Conservatoire à Rayonnement Régional Pau Béarn Pyrénées : approbation de conventions de renouvellement de partenariats pour l'enseignement du théâtre
14.-CRR_Approbation-convention-renouvellement-partenariats-enseignement-du-theatre.pdf
338.47 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 15 - Conservatoire à Rayonnement Régional Pau Béarn Pyrénées : renouvellement du partenariat avec l’association Centre Chorégraphique « Elephant In The Black Box »
15.-CRR_Renouvellement-partenariat-Ass-Centre-Choregraphique-Elephant-in-the-Black-Box.pdf
335.57 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 16 - Conservatoire à Rayonnement Régional Pau Béarn Pyrénées : demande d'agrément pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur spécialité théâtre
16.-CRR_Dde-agrement-classes-prepa-enseignement-spe-theatre.pdf
322.96 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 17 - Conservatoire à Rayonnement Régional Pau Béarn Pyrénées : demande de renouvellement du classement
17.-CRR_Demande-renouvellement-classement.pdf
316.79 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 18 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Centre de Creacion Musicau - CERC
18.-Signature-convention-pluriannuelle-objectifs_CERC.pdf
323.27 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 19 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets – année 2024
19.-Rapport-annuel-prix-et-qualite-service-gestion-dechets_annee-2024.pdf
389.7 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 20 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du Syndicat Mixte pour le traitement des déchets du bassin Est (Valor Béarn)
20.-RA-2024-prix-et-qualite-service-public-SM-traitement-dechets-bassin-Est-Valor-Bearn.pdf
332.06 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 21 - Renouvellement de la convention d’objectifs avec le Conservatoire des espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine pour la préservation et la restauration de la trame verte et bleue de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
21.-Renouvellement-CO_Conservatoire-espaces-naturels-NA_trame-verte-et-bleue.pdf
511.23 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 22 - Approbation de la modification des statuts du SMEA Gave et Baïse, prenant en compte l'adhésion de nouvelles communes pour la compétence Assainissement Collectif
22.-Approbation-modification-statuts-du-SMEA-Gave-et-Baise.pdf
333.97 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 23 - Approbation de la modification des statuts du SEABB prenant en compte de l'adhésion de la commune de Lahitte Toupière pour la compétence Eau Potable à compter du 1er janvier 2026
23.-Approbation-et-modification-statuts-SEABB_Adhesion-commune-Lahitte-Toupiere.pdf
320.87 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 24 - Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) : avenant à la convention mutualisé
24.-FIPHFP_Avenant-convention-mutualise.pdf
339.9 Ko 02/10/2025
Lire la publication
N° 25 - Transformation postes - modification tableau des effectifs
25.-Transformation-postes_modification-tableau-effectifs.pdf
362.78 Ko 02/10/2025
Lire la publication
Autres actualités dans la même thématique
-
A la unePau vit à l’heure japonaise du 1er au 8 novembre
23 octobre 2025 -
© Ville de PauLe Sud de la rue Carnot soumis à une nouvelle phase de test
Travaux de voiriePau27 octobre 2025 -
4 places à gagner pour le match Section - Perpignan
Sports27 octobre 2025 -
Halloween ensorcelle la place Reine Marguerite
27 octobre 2025 -
La fête foraine enflamme la Ville pendant plus de 3 semaines
Fête27 octobre 2025 -
La pelote provoque un choc des continents
Sports27 octobre 2025
Autres événements dans la même thématique
A la une
Pelote : l'Europe contre les Amériques
Sports
Première compétition intercontinentale entre les meilleurs Européens et les meilleurs joueurs venus des Amériques, du Nord et du Sud.
COMPLEXE DE PELOTE JAÏ-ALAÏ
A la une
Atelier mouvement danse
Loisirs
Une animation du programme spécifique des vacances à l'Espace rencontre du Foirail.
A la une
Hand : France - Italie au Palais des Sports
L’équipe de France masculine de handball dispute à Pau son premier match de la saison contre l'Italie, en préparation à l’Euro 2026.
A la une
Alors on danse ! La belle au bois dormant
Conservatoire
Danse
Un nouveau spectacle de la Cellule Chorégraphique du Conservatoire," La Chapelle". Deux représentations, à 18h et 20h.
ESPACES PLURIELS